La carte grise est un document qui certifie qu’une voiture est autorisée à circuler. Véritable mine d’or, il comporte toutes les informations relatives à un véhicule, dont les chevaux fiscaux, une indication essentielle pour la voiture. Qu’est-ce que c’est exactement et où se trouvent-ils précisément ? Décryptage dans cet article.
Plan de l'article
Qu’est-ce qu’un CV d’une voiture ?
Les chevaux fiscaux d’une voiture correspondent à la puissance fiscale ou le CV. Ils se trouvent sur la carte grise ou le certificat d’immatriculation d’un véhicule. Il s’agit d’une indication utilisée par le droit en France et en Europe pour désigner la puissance théorique d’un moteur. En effet, le droit fiscal utilise cette unité de mesure pour catégoriser les véhicules selon leur puissance. Ainsi, chaque type de véhicule mis en circulation se voit attribuer un prix spécifique lors de l’élaboration du certificat d’immatriculation.
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Chevaux fiscaux : à quoi servent-ils réellement ?
Un cheval fiscal correspond à la puissance théorique du moteur d’une voiture et il est indispensable de renseigner cette puissance lors de la demande de la carte grise pour la voiture. À noter que le tarif pour l’établissement de la carte grise va en dépendre. Par ailleurs, il faut savoir qu’on dispose d’un délai d’un mois à partir de l’achat du véhicule pour faire la demande du certificat d’immatriculation en ligne. En ce sens, il est donc recommandé de ne pas tarder à simuler le prix de la nouvelle carte grise.
De plus, les chevaux fiscaux permettent également d’évaluer la taxe régionale applicable sur une carte grise, et par conséquent, le coût total à payer au moment de la demande en ligne. Le prix varie, en effet, selon le lieu de résidence, puisque c’est le conseil régional qui juge le prix du cheval fiscal applicable à sa région chaque année.
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Puissance fiscale sur la carte grise : où trouver les chevaux fiscaux ?
La puissance fiscale fait partie des informations techniques d’une voiture et figure sur un certificat d’immatriculation. C’est un document indispensable qui doit être demandé à l’achat d’une voiture, qu’elle soit neuve ou d’occasion. Ainsi, sur la carte grise, la puissance fiscale correspond à la case P.6. Celui-ci se trouve au centre à droite du certificat d’immatriculation, juste au-dessus du champ U.1.
Il faut également noter que d’autres champs ont un rapport avec la puissance fiscale. Il s’agit par exemple de la case P.2, la puissance du moteur en kW. Elle est une donnée importante pour calculer la puissance fiscale. Cependant, il ne faut pas confondre cette valeur avec la puissance fiscale.
Comment calculer les CV fiscaux ?
Même si la puissance fiscale d’un véhicule se trouve dans le certificat d’immatriculation, il est aussi possible de l’évaluer soi-même. Ainsi, à l’aide de convertisseurs mis à disposition par de nombreux sites Internet, il est facile de calculer la puissance fiscale de sa voiture. Par ailleurs, connaître ce calcul peut s’avérer très bénéfique dans le cas d’un achat de véhicule à l’étranger. En outre, depuis le 1er janvier, la puissance fiscale ne s’évalue qu’à l’aide de la puissance du moteur de la voiture. L’émission de CO2 générée par les véhicules ne rentre plus en compte dans le calcul, comme cela a pu être le cas durant plusieurs années. Par contre, la nouvelle formule ne comprend que la puissance du moteur en kilowatts et répond par ailleurs à la hausse de la valeur du CO2 suite à la norme WLTP. Elle stabilise également la valeur du cheval fiscal sans la prise en compte du CO2.
Quels sont les taxes régionales et leur calcul ?
Pour évaluer le montant total d’une carte grise, il est important de prendre en considération plusieurs éléments :
- La taxe régionale (elle est établie par les conseils régionaux et varie selon les régions) ;
- La taxe formation professionnelle (elle n’est pas applicable sur les voitures de particuliers) ;
- La taxe sur les voitures polluantes (plus la voiture pollue, plus la taxe sera élevée) ;
- La taxe de gestion ;
- La redevance d’acheminement ;
- L’âge de la voiture.
La taxe régionale est évaluée en multipliant le prix régional donné pour un cheval fiscal et la puissance fiscale de la voiture. Aussi, la différence de coût concernant la taxe fiscale peut être assez conséquente d’une région à une autre et varie parfois du simple au double.
