La carte grise est un document qui certifie qu’une voiture est autorisée à circuler. Véritable mine d’or, il comporte toutes les informations relatives à un véhicule, dont les chevaux fiscaux, une indication essentielle pour la voiture. Qu’est-ce que c’est exactement et où se trouvent-ils précisément ? Décryptage dans cet article.
Plan de l'article
- Qu’est-ce qu’un CV d’une voiture ?
- Chevaux fiscaux : à quoi servent-ils réellement ?
- Puissance fiscale sur la carte grise : où trouver les chevaux fiscaux ?
- Comment calculer les CV fiscaux ?
- Quels sont les taxes régionales et leur calcul ?
- Quelles sont les différences entre CV fiscaux et CV réels ?
- Comment consulter le CV d’une voiture en ligne ?
Qu’est-ce qu’un CV d’une voiture ?
Les chevaux fiscaux d’une voiture correspondent à la puissance fiscale ou le CV. Ils se trouvent sur la carte grise ou le certificat d’immatriculation d’un véhicule. Il s’agit d’une indication utilisée par le droit en France et en Europe pour désigner la puissance théorique d’un moteur. En effet, le droit fiscal utilise cette unité de mesure pour catégoriser les véhicules selon leur puissance. Ainsi, chaque type de véhicule mis en circulation se voit attribuer un prix spécifique lors de l’élaboration du certificat d’immatriculation.
Lire également : Une plateforme gratuite pour estimer la valeur de votre voiture
Chevaux fiscaux : à quoi servent-ils réellement ?
Un cheval fiscal correspond à la puissance théorique du moteur d’une voiture et il est indispensable de renseigner cette puissance lors de la demande de la carte grise pour la voiture. À noter que le tarif pour l’établissement de la carte grise va en dépendre. Par ailleurs, il faut savoir qu’on dispose d’un délai d’un mois à partir de l’achat du véhicule pour faire la demande du certificat d’immatriculation en ligne. En ce sens, il est donc recommandé de ne pas tarder à simuler le prix de la nouvelle carte grise.
De plus, les chevaux fiscaux permettent également d’évaluer la taxe régionale applicable sur une carte grise, et par conséquent, le coût total à payer au moment de la demande en ligne. Le prix varie, en effet, selon le lieu de résidence, puisque c’est le conseil régional qui juge le prix du cheval fiscal applicable à sa région chaque année.
A lire également : Louer une voiture au Maroc
Puissance fiscale sur la carte grise : où trouver les chevaux fiscaux ?
La puissance fiscale fait partie des informations techniques d’une voiture et figure sur un certificat d’immatriculation. C’est un document indispensable qui doit être demandé à l’achat d’une voiture, qu’elle soit neuve ou d’occasion. Ainsi, sur la carte grise, la puissance fiscale correspond à la case P.6. Celui-ci se trouve au centre à droite du certificat d’immatriculation, juste au-dessus du champ U.1.
Il faut également noter que d’autres champs ont un rapport avec la puissance fiscale. Il s’agit par exemple de la case P.2, la puissance du moteur en kW. Elle est une donnée importante pour calculer la puissance fiscale. Cependant, il ne faut pas confondre cette valeur avec la puissance fiscale.
Comment calculer les CV fiscaux ?
Même si la puissance fiscale d’un véhicule se trouve dans le certificat d’immatriculation, il est aussi possible de l’évaluer soi-même. Ainsi, à l’aide de convertisseurs mis à disposition par de nombreux sites Internet, il est facile de calculer la puissance fiscale de sa voiture. Par ailleurs, connaître ce calcul peut s’avérer très bénéfique dans le cas d’un achat de véhicule à l’étranger. En outre, depuis le 1er janvier, la puissance fiscale ne s’évalue qu’à l’aide de la puissance du moteur de la voiture. L’émission de CO2 générée par les véhicules ne rentre plus en compte dans le calcul, comme cela a pu être le cas durant plusieurs années. Par contre, la nouvelle formule ne comprend que la puissance du moteur en kilowatts et répond par ailleurs à la hausse de la valeur du CO2 suite à la norme WLTP. Elle stabilise également la valeur du cheval fiscal sans la prise en compte du CO2.
Quels sont les taxes régionales et leur calcul ?
Pour évaluer le montant total d’une carte grise, il est important de prendre en considération plusieurs éléments :
- La taxe régionale (elle est établie par les conseils régionaux et varie selon les régions) ;
- La taxe formation professionnelle (elle n’est pas applicable sur les voitures de particuliers) ;
- La taxe sur les voitures polluantes (plus la voiture pollue, plus la taxe sera élevée) ;
- La taxe de gestion ;
- La redevance d’acheminement ;
- L’âge de la voiture.
La taxe régionale est évaluée en multipliant le prix régional donné pour un cheval fiscal et la puissance fiscale de la voiture. Aussi, la différence de coût concernant la taxe fiscale peut être assez conséquente d’une région à une autre et varie parfois du simple au double.
Quelles sont les différences entre CV fiscaux et CV réels ?
Pensez à bien distinguer entre les CV fiscaux et les CV réels. Effectivement, ces deux termes sont souvent confondus, mais ils désignent des notions différentes.
Les CV fiscaux, aussi appelés ‘chevaux fiscaux‘, correspondent à la puissance administrative d’un véhicule. Ils sont utilisés pour calculer divers impôts et taxes liés à l’automobile, tels que la taxe régionale sur les certificats d’immatriculation ou encore l’assurance auto.
Les CV fiscaux ne reflètent pas nécessairement la performance réelle du moteur du véhicule. Ils sont calculés en fonction de plusieurs critères déterminants tels que le type de moteur (essence ou diesel), le nombre de cylindres, la cylindrée et parfois même le taux d’émission de CO2. Une voiture avec un moteur plus puissant aura généralement un nombre de CV fiscaux plus élevé.
En revanche, les CV réels, aussi appelés ‘chevaux vapeur’ ou ‘kilowatts’, représentent la puissance effective du moteur du véhicule mesurée en termes de puissance réelle.
Comment consulter le CV d’une voiture en ligne ?
Lorsque vous cherchez à connaître le CV d’une voiture, il existe différentes méthodes pour consulter ces informations en ligne. Vous pouvez accéder au site web de l’organisme officiel qui gère les données sur les véhicules dans votre pays. Sur ce site, vous trouverez généralement un moteur de recherche où vous pouvez saisir les détails spécifiques du véhicule que vous souhaitez connaître.
Une autre option consiste à utiliser des sites spécialisés dans la fourniture de données automobiles. Ces sites regroupent souvent des informations provenant de divers organismes et permettent une recherche plus rapide et plus pratique. Ils sont conçus pour être conviviaux et proposent une interface intuitive où il suffit souvent d’entrer le numéro d’immatriculation ou le numéro de série du véhicule pour obtenir toutes les informations pertinentes.
