Le cheval fiscal représente une charge en conduite applicable à tout possesseur d’engin roulant (moto, voiture, etc.). Au même titre que les autres charges (permis de conduire, assurance, carte grise, visite technique, etc.), il se doit d’être acquitté. Mais avant tout, précisons que le CV fiscal n’est pas une valeur standard. Il se calcule et le tout dépend des caractéristiques des engins. Malheureusement, beaucoup de conducteurs ignorent la notion de chevaux fiscaux et ne savent, non plus, comment les calculer. Comment procéder au calcul donc ? Découvrez-le dans ce guide.
Plan de l'article
Méthode de calcul pour voitures électriques et thermiques
Encore appelés CV fiscaux ou charges fiscales administratives, les chevaux fiscaux sont une charge automobile dont le calcul requiert certains critères. Au nombre de ces derniers, nous pouvons citer :
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- le pourcentage d’émission de gaz carbonique ;
- la puissance du moteur et
- le milieu d’usage de l’engin.
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Généralement, la valeur des chevaux fiscaux est inscrite sur la pièce d’immatriculation de l’engin (certificat). Du fait, les formules de calcul des CV fiscaux sont épargnées aux conducteurs. Cependant, la connaissance de ces formules est essentielle pour toute fin utile. Ceci dit, deux types de formules sont disponibles pour le calcul des CV fiscaux d’une voiture.
La première formule de calcul est celle des véhicules à moteur électrique et la seconde concerne les véhicules à moteur thermique. Dans le cas des voitures électriques, la formule est la suivante : (0,000 18 × KW^ 2) + (0,038 7 × KW + 1,34). Traduite de façon littérale, elle représente une somme de deux produits. Le premier produit s’effectue entre 0,000 18 et la puissance du moteur exposant 2. Le deuxième se fait entre 0,038 7 et la puissance du moteur, plus 1,34.
Quant à la seconde formule de calcul des charges fiscales, elle est relative aux voitures à moteur thermique. Elle se présente sous la forme suivante : (CO2/45) + (KW/40) ^1,6. Il s’agit ici de la somme de deux termes. Le premier est le résultat de la division du volume de gaz carbonique émis (CO2) par 45. Le second est le résultat issu de la division de la puissance fiscale par 40, le tout exposant 1,6.
A défaut d’appliquer ces diverses formules, vous pouvez simplement faire usage d’un outil de calcul de puissance fiscale en ligne. cette méthode est plus rapide et plus simple.
Méthode de calcul pour les engins à deux roues
En dehors des voitures, une formule de calcul de chevaux fiscaux serait également disponible pour les engins à deux roues. Ceci part du principe selon lequel les motos émettent (au même titre que les voitures) du CO2. Le problème avec les motos, cependant, est qu’aucune formule officielle de CV fiscaux ne se présente comme pour les voitures. Qui plus est, le cheval fiscal se base sur un type de critère (cylindrée) on ne peut plus différent de ceux des voitures. La seule formule existante est celle permettant d’obtenir les chevaux d’une moto ; soit CV moto = KW × 1,341.
Ainsi, il n’y a concrètement plus besoin de calculer les CV fiscaux d’une moto lorsque sa cylindrée est connue. Il suffit de suivre les intervalles de CV fiscaux fixés. Considérant ce fait, les motos disposant d’une cylindrée de 1625 à 1750 ont un cheval fiscal de 15. Dès lors, en suivant une chronologie décroissante allant de 14 à 1 chevaux fiscaux, les cylindrées respectives correspondantes seront de : 1500 à 1625, 1375 à 1500, 1250 à 1375, 1125 à 1250, 1000 à 1125, 875 à 1000, 750 à 875, 625 à 750, 500 à 625, 350 à 500, 250 à 350, 175 à 250 et 125 à 175.
Répertoire des CV fiscaux selon les taux de CO2
En France, les chevaux fiscaux sont classés dans un répertoire. L’objectif de ce répertoire est de mettre à la disposition des utilisateurs de véhicules usuels les valeurs de leurs CV fiscaux. Encore appelé tableau de CV fiscaux, ce répertoire regroupe l’ensemble des puissances fiscales en fonction des taux de CO2 émis.
Dans le répertoire de CV fiscaux, une tarification est appliquée aux véhicules en fonction des taux d’émission des gaz carboniques. Pour les intervalles de taux de CO2, la liste ordonnée se présente comme suit :] 0 ; 20],] 20 ; 60],] 60 ; 100],] 100 ; 120],] 120 ; 140],] 140 ; 160],] 160 ; 200],] 200 ; 250], et] 250 ; 270]. À chacun de ces intervalles, les tarifs respectifs de CV fiscaux associés sont : 0 €, 1 €, 2 €, 4,5 €, 6,5 €, 13 €, 19,5 €, 23,5 € et 29 €.
Méthode de calcul pour les véhicules utilitaires
Les véhicules utilitaires, indispensables pour de nombreuses activités professionnelles, font aussi l’objet d’un calcul spécifique pour déterminer leurs chevaux fiscaux. La méthode utilisée diffère légèrement de celle appliquée aux voitures particulières.
Pour les véhicules utilitaires dont le PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, le calcul des chevaux fiscaux se fait en fonction de la puissance administrative du moteur. Cette puissance administrative correspond au quart de la puissance réelle du moteur exprimée en kilowatts.
Par exemple, si un véhicule utilitaire dispose d’une puissance réelle de 100 kW, sa puissance administrative sera alors de 25 chevaux fiscaux. Plus la puissance réelle du moteur est élevée, plus le nombre de chevaux fiscaux augmente.
En revanche, pour les véhicules utilitaires dont le PTAC dépasse les 3,5 tonnes et qui sont soumis à une taxe sur les poids lourds (TPL), c’est cette dernière qui détermine la taxation applicable et non pas les chevaux fiscaux. Dans ce cas-là, vous devez vous référer aux barèmes fixés par la TPL pour connaître le montant exact à payer.
Il faut souligner que ces méthodes ne concernent que la France métropolitaine. Les DOM-TOM ont leur propre système d’évaluation des chevaux fiscaux et peuvent présenter certaines différences.
Impact des chevaux fiscaux sur le coût de l’assurance automobile
Lorsque vous souscrivez une assurance automobile, le calcul des chevaux fiscaux de votre véhicule aura un impact direct sur le coût de votre prime d’assurance. Effectivement, les assureurs prennent en compte cette donnée pour évaluer le risque et fixer leur tarification.
En général, plus la puissance administrative du véhicule est élevée, plus la prime d’assurance sera onéreuse. Les assureurs considèrent que les voitures dotées d’une puissance importante sont plus susceptibles d’être impliquées dans des accidents ou de causer davantage de dégâts matériels lorsqu’ils surviennent.
Un véhicule classé avec 9 chevaux fiscaux, par exemple, aura une prime d’assurance généralement supérieure à celle d’un véhicule avec seulement 5 chevaux fiscaux. Il faut noter qu’il existe aussi d’autres critères pris en compte par les assureurs tels que l’expérience au volant du conducteur principal, l’utilisation du véhicule (privée ou professionnelle), ainsi que son lieu de stationnement habituel.
Il faut bien prendre en considération ces éléments avant de choisir votre assurance automobile. Comparer les offres disponibles sur le marché peut vous permettre non seulement de trouver une couverture adaptée à vos besoins spécifiques mais aussi potentiellement de réaliser des économies substantielles sur votre prime mensuelle ou annuelle.
N’hésitez pas à solliciter plusieurs devis d’assurance en indiquant précisément les caractéristiques de votre véhicule, y compris sa puissance fiscale. Cela vous permettra d’avoir une vision claire des tarifs proposés par différents assureurs et de faire le choix éclairé qui correspondra le mieux à vos attentes et à votre budget.
Les chevaux fiscaux sont un critère déterminant dans la fixation du coût de l’assurance automobile. Il faut bien comprendre leur calcul et leur impact afin d’optimiser votre couverture tout en maîtrisant vos dépenses liées à l’assurance.
