Le cheval fiscal représente une charge en conduite applicable à tout possesseur d’engin roulant (moto, voiture, etc.). Au même titre que les autres charges (permis de conduire, assurance, carte grise, visite technique, etc.), il se doit d’être acquitté. Mais avant tout, précisons que le CV fiscal n’est pas une valeur standard. Il se calcule et le tout dépend des caractéristiques des engins. Malheureusement, beaucoup de conducteurs ignorent la notion de chevaux fiscaux et ne savent, non plus, comment les calculer. Comment procéder au calcul donc ? Découvrez-le dans ce guide.
Plan de l'article
Méthode de calcul pour voitures électriques et thermiques
Encore appelés CV fiscaux ou charges fiscales administratives, les chevaux fiscaux sont une charge automobile dont le calcul requiert certains critères. Au nombre de ces derniers, nous pouvons citer :
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- le pourcentage d’émission de gaz carbonique ;
- la puissance du moteur et
- le milieu d’usage de l’engin.
Généralement, la valeur des chevaux fiscaux est inscrite sur la pièce d’immatriculation de l’engin (certificat). Du fait, les formules de calcul des CV fiscaux sont épargnées aux conducteurs. Cependant, la connaissance de ces formules est essentielle pour toute fin utile. Ceci dit, deux types de formules sont disponibles pour le calcul des CV fiscaux d’une voiture.
La première formule de calcul est celle des véhicules à moteur électrique et la seconde concerne les véhicules à moteur thermique. Dans le cas des voitures électriques, la formule est la suivante : (0,000 18 × KW^ 2) + (0,038 7 × KW + 1,34). Traduite de façon littérale, elle représente une somme de deux produits. Le premier produit s’effectue entre 0,000 18 et la puissance du moteur exposant 2. Le deuxième se fait entre 0,038 7 et la puissance du moteur, plus 1,34.
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Quant à la seconde formule de calcul des charges fiscales, elle est relative aux voitures à moteur thermique. Elle se présente sous la forme suivante : (CO2/45) + (KW/40) ^1,6. Il s’agit ici de la somme de deux termes. Le premier est le résultat de la division du volume de gaz carbonique émis (CO2) par 45. Le second est le résultat issu de la division de la puissance fiscale par 40, le tout exposant 1,6.
A défaut d’appliquer ces diverses formules, vous pouvez simplement faire usage d’un outil de calcul de puissance fiscale en ligne. cette méthode est plus rapide et plus simple.
Méthode de calcul pour les engins à deux roues
En dehors des voitures, une formule de calcul de chevaux fiscaux serait également disponible pour les engins à deux roues. Ceci part du principe selon lequel les motos émettent (au même titre que les voitures) du CO2. Le problème avec les motos, cependant, est qu’aucune formule officielle de CV fiscaux ne se présente comme pour les voitures. Qui plus est, le cheval fiscal se base sur un type de critère (cylindrée) on ne peut plus différent de ceux des voitures. La seule formule existante est celle permettant d’obtenir les chevaux d’une moto ; soit CV moto = KW × 1,341.
Ainsi, il n’y a concrètement plus besoin de calculer les CV fiscaux d’une moto lorsque sa cylindrée est connue. Il suffit de suivre les intervalles de CV fiscaux fixés. Considérant ce fait, les motos disposant d’une cylindrée de 1625 à 1750 ont un cheval fiscal de 15. Dès lors, en suivant une chronologie décroissante allant de 14 à 1 chevaux fiscaux, les cylindrées respectives correspondantes seront de : 1500 à 1625, 1375 à 1500, 1250 à 1375, 1125 à 1250, 1000 à 1125, 875 à 1000, 750 à 875, 625 à 750, 500 à 625, 350 à 500, 250 à 350, 175 à 250 et 125 à 175.
Répertoire des CV fiscaux selon les taux de CO2
En France, les chevaux fiscaux sont classés dans un répertoire. L’objectif de ce répertoire est de mettre à la disposition des utilisateurs de véhicules usuels les valeurs de leurs CV fiscaux. Encore appelé tableau de CV fiscaux, ce répertoire regroupe l’ensemble des puissances fiscales en fonction des taux de CO2 émis.
Dans le répertoire de CV fiscaux, une tarification est appliquée aux véhicules en fonction des taux d’émission des gaz carboniques. Pour les intervalles de taux de CO2, la liste ordonnée se présente comme suit :] 0 ; 20],] 20 ; 60],] 60 ; 100],] 100 ; 120],] 120 ; 140],] 140 ; 160],] 160 ; 200],] 200 ; 250], et] 250 ; 270]. À chacun de ces intervalles, les tarifs respectifs de CV fiscaux associés sont : 0 €, 1 €, 2 €, 4,5 €, 6,5 €, 13 €, 19,5 €, 23,5 € et 29 €.
