La carte grise est le petit bout de papier que tout véhicule terrestre à moteur doit avoir. C’est un document officiel qui certifie l’existence du véhicule et atteste de la régularité de sa situation. Elle rassemble diverses informations sur le propriétaire ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule. Certains de ces détails peuvent être cruciaux. Ainsi, il est plus qu’important de savoir déchiffrer les chiffres et lettres indiqués. Explications sur la manière de lire ces instructions de A à Z.
Plan de l'article
Achat de véhicule et carte grise
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Justement, lors de l’acquisition d’un véhicule (qu’il s’agisse de l’achat d’une voiture neuve, d’occasion ou de leasing), ce dernier doit être nécessairement immatriculé. Une carte grise, autrement appelée certificat d’immatriculation, est le document papier qui, outre la plaque minéralogique, atteste justement de cette mise en conformité : comme vous pouvez le voir sur caroom.fr/guide/administratif/carte-grise, les deux premières lettres de l’alphabet de la carte grise concernent l’immatriculation.
On peut lire ces informations comme suit :
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- A : numéro d’immatriculation. Il s’agit d’un numéro que le véhicule garde définitivement, c’est également celui qui s’affiche sur la plaque d’immatriculation. Il se présente sous la forme AB-123-CD,
- B : date de la première immatriculation du véhicule. Elle correspond à la date de première mise en circulation de l’engin, en d’autres termes, la date où la première carte grise a été éditée.
Carte grise et identification du propriétaire
Les champs désignés par la lettre C concernent les informations sur le propriétaire, plus précisément :
- C.1: concerne les nom et prénom du titulaire de la carte grise. Lors d’une cession, c’est l’identité de l’acquéreur qui y est figurée,
- C.4.a : il s’agit de la mention indiquant si le titulaire est le propriétaire de la carte grise,
- C.4.1 : nom et prénom du ou des co-titulaires du véhicule,
- C.3 : désigne l’adresse de résidence du titulaire où le véhicule a été immatriculé. Tous les courriers concernant le véhicule seront envoyés sur cette adresse.
Les informations sur le véhicule à proprement parler
La case D de la carte grise donne les informations sur le véhicule :
- D.1 : marque du véhicule, écrite en toutes lettres. Exemple : pour la marque KTM, il faut écrire : Kronreif Trunkenpolz Mattighofen,
- D.2 : type, variante et version du véhicule,
- D.2.1 : concerne le code national d’identification du type. Il sera mentionné dans ce champ si le véhicule a été importé depuis un État membre de l’Union européenne,
- D.3 : nom commercial du véhicule. C’est le modèle précis du véhicule, comme « Peugeot 308 » par exemple,
La case E correspond au numéro unique d’identification du véhicule. Encore appelé numéro de série, ce numéro se trouve à plusieurs endroits du véhicule afin de l’identifier en cas d’accident.
Les autres cases de la carte grise
La case F renseigne sur les masses maximales du véhicule. La case G concerne le poids à vide. Quant aux cases H, I, J et K, elles désignent respectivement :
- la période de validité du certificat d’immatriculation (H)
- la date de l’émission de la carte grise (I)
- la catégorie du véhicule (J)
- le n° de réception par type (K, si le véhicule a été importé)
Les informations relatives à l’énergie et à la puissance du véhicule sont respectivement renseignées dans les cases P et Q. Le nombre de places est indiqué dans la case S. Diverses informations (degré sonore à l’arrêt et nombre de places debout) sont spécifiées dans la case U.
Les informations environnementales se trouvent dans la case V, et la date du prochain contrôle technique est mentionnée dans la case X.
Pour finir ce décryptage parfois complexe, le détail des taxes concerne la case Y, et les mentions spécifiques (véhicules de collection par exemple) sont spécifiées dans la case Z.
